Culture de la Conformité n°32 - mars 2017

  • La gouvernance des associations

Culture de la Conformité n°31 - février 2017

  • Rapport AMF sur l’activité des CIF en 2015
  • La démission dans une association

Culture de la Conformité n°30 - janvier 2017

  • Arrivée de Claire Rodary au sein de la société ASSORG
  • Demande de subvention par une association: quelles démarches ?
  • Consultation AMF – réglementation de l’activité de conseil en haut de bilan

Culture de la Conformité n°29 - décembre 2016

  • Votre association peut-elle émettre des reçus fiscaux ?
  • Ordonnance du 1er décembre 2016 renforçant le dispositif LAB-FT

Culture de la Conformité n°28 - novembre 2016

  • La certification AMF pour les CIF

Culture de la Conformité n°27 - octobre 2016

  • Fusion d’associations: les règles
  • Les dirigeants d’une association: vrai ou faux ?

Culture de la Conformité n°26 - septembre 2016

  • Consultation – Réductions d’impôt au titre des dons en faveur de certains organismes
  • Mécénat ou parrainage ?

Culture de la Conformité n°25 - juillet 2016

  • A qui appartient le pouvoir dans une association ?
  • Placement et commercialisation d’instruments financiers

Culture de la Conformité n°24 - juin 2016

  • Syndicat ou association ?
  • Réforme de la directive MIF

Culture de la Conformité n°23 - mai 2016

  • Rapport annuel 2015 de l’AMF

Culture de la Conformité n°22 - avril 2016

  • Abus de marché, consultation de l’AMF
  • Fondation n’est pas association

Culture de la Conformité n°21 - mars 2016

  • Les associations et les impôts commerciaux
  • Les associations et les reçus fiscaux

Culture de la Conformité n°20 - février 2016

  • Décret relatif à la formation continue des professionnels soumis à la loi Hoguet
  • Etude AMF sur les rapports des présidents sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

Culture de la Conformité n°19 - janvier 2016

  • L’Autorité des marchés financiers, qui ? quoi ? comment ?
  • Trente ans de vie associative (étude INSEE)
  • Thirty years of association life in France

Culture de la Conformité n°18 - decembre 2015

  • La gouvernance et les conflits d’intérêts dans une association
  • Décret relatif au bénéficiaire d’un contrat d’assurance vie

Culture de la Conformité n°17 - novembre 2015

  • Obligations de vigilance des professionnels soumis au dispositif de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme (LCB/FT)

Culture de la Conformité n°16 - octobre 2015

  • Sanction AMF – CIF et CGPI

Culture de la Conformité n°15 - septembre 2015

  • Médiation – Ordonnance du 20 août 2015
  • Code de Déontologie, loi Hoguet – décret du 28 août 2015

Culture de la Conformité n°14 - juillet 2015

  • Le CIF est-il une profession ou une activité accessoire ?
  • Le conseil en m&a – quelle réglementation applicable ?

Culture de la Conformité n°13 - juin 2015

  • Parlement européen – renforcement des règles LAB-FT
  • Sanction AMF – CIF et placement

Culture de la Conformité n°12 - mai 2015

  • Rapport d’activité 2014 de l’AMF – point sur les CIF
  • ESMA consultation – qualification and experience for providing investment advice
  • Décret du 4 mai portant sur les obligations relatives à la réduction IR, dite « Pinel »

Culture de la Conformité n°11 - avril 2015

  • Communiqué de l’AMF – appel à la vigilance des épargnants
  • Fiche de Renseignements Annuels de CIF

Culture de la Conformité n°10 - mars 2015

  • Le statut d’agent lié
  • Consultation sur la révision de la directive Prospectus
  • Objectif: titrisation de haute qualité

Culture de la Conformité n°9 - fevrier 2015

  • Le conseil en haut de bilan – quelle réglementation applicable ?
  • Recommandation de l’EIOPA sur la gestion des conflits d’intérêts par les intermédiaire en assurance

Culture de la Conformité n°8 - janvier 2015

  • Le conseil en investissement fourni par les experts-comptables, ce qui va changer
  • La médiation dans le cadre des réclamations clients – Interview de Virginie Calteau-Péronnet, Vice-président de l’IEAM

Culture de la Conformité n°7 - decembre 2014

  • Points forts de l’année 2014
  • CIF : attention à l’intermédiation en biens divers !

Culture de la Conformité n°6 - novembre 2014

  • Mise à jour de la doctrine AMF en matière de LAB-FT
  • Retour sur la conférence ACPR du 4 novembre 2014

Culture de la Conformité n°5 - octobre 2014

  • Qu’est-ce qu’un IOBSP ?
  • Crowdfunding :  un statut réglementé pour les plateformes françaises

Culture de la Conformité n°4 - septembre 2014

  • Matthieu Carteret rejoint la société ASSORG
  • La Loi ESS et la transmission d’entreprise
  • La réglementation du conseil en investissement indépendant en Allemagne

Culture de la Conformité n°3 - juillet 2014

  • Conseil en investissement fourni à titre indépendant
  • La réglementation du conseil financier indépendant au Royaume-Uni

Culture de la Conformité n°2 - juin 2014

  • Condamnation d’un CIF pour non-respect des procédures
  • Quelles informations communiquer sur le statut de CIF ?
  • La réglementation du conseil en corporate finance à Hong Kong
  • Entretien avec Grégoire Dupont, Secrétaire Général de l’ORIAS

Culture de la Conformité n°1 - mai 2014

  • Focus sur la réglementation CIF : le traitement des réclamations clients
  • La réglementation financière à l’étranger – L’exemple des Etats-Unis
  • Témoignages de Philippe Zuber et Daniel Manon, deux pionniers du conseil en haut de bilan